Règlement intérieur de l'association CeVES

 

ASSOCIATION CeVES

 

 

REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 1

Ce document a pour objet de définir les règles d’organisation spécifiques au bon fonctionnement intérieur de l’Association.

 

ARTICLE 2

Tout adhérent ayant exprimé le désir de s’inscrire à l’Association aura pour obligation de se conformer aux règles définies ci-après.

Son inscription ne sera enregistrée que lorsqu’il aura réglé le montant de son adhésion annuelle. L’adhérent qui n’a pas d’adresse Internet ou qui ne souhaite pas la communiquer à l’Association fournira une enveloppe timbrée à son nom et adresse postale.

 

ARTICLE 3

En cas d’engagement à l’année, les cours non effectués ne seront pas remboursés sauf cas de force majeure :

  • déménagement à plus de 30 km du lieu du cours

  • perte de travail entraînant une baisse de revenus conséquente (à évaluer en Conseil d’Administration)

  • maladie ou événements chirurgicaux entraînant l’impossibilité de se tenir debout ou une interruption de travail effective d’au moins 3 semaines consécutives.

Néanmoins, pour tout événement qui lui paraît justifié, l’adhérent peut solliciter le Conseil d’Administration pour une demande d’aménagement, de remboursement total ou partiel.

La décision du Conseil d’Administration est notifiée à l’intéressé, est sans appel et peut ne pas être motivée.

Si, au moment de l’engagement, l’adhérent a connaissance de projet de déménagement, de licenciement ou de tout autre faiblesse liée à une maladie installée ou professionnelle, d’une intervention chirurgicale, il semble opportun d’en parler ou bien de tout simplement opter pour des carnets de tickets qui s’adaptent mieux à une situation qui peut évoluer.

Adhésion à la carte : sous réserve d’achat d’une carte de 10 tickets en début de saison (juin à septembre), possibilité à partir du 3ème trimestre, de racheter une nouvelle carte de 10 qui restera valide jusqu’à fin décembre de la saison suivante.

 

ARTICLE 4

 L’enseignant est seul juge du contenu des cours. Actuellement, la pratique est celle de l’Ecole YANG.

 

ARTICLE 5

Durant les cours, l’Association n’est en aucun cas responsable des pertes et vols des effets personnels. A cet effet, il est recommandé à chacun(e) de ne rien oublier après le cours.

 

ARTICLE 6

Aucune personne étrangère ne pourra pénétrer dans la salle sans y avoir été invitée par le professeur.

 

ARTICLE 7

Les salles occupées sont louées à la Mairie de Niort. Il peut y avoir des changements qui seront communiqués dès que possible.

 

ARTICLE 8

L’Assemblée Générale a lieu une fois par an. Il est souhaitable que chaque adhérent y assiste ou se fasse représenter. Toutes les suggestions sont les bienvenues.

 

ARTICLE 9

L’Association adhère à NIORT ASSOCIATIONS et a son siège social 12 rue Joseph Cugnot 79000 NIORT.

L’adresse postale de CeVES est 7 Avenue Pierre de Ronsard 79000 NIORT.

L’adresse du site Internet : http://taiji-quan-qi-gong-ceves.e-monsite.com/