Règlement intérieur de l'association CeVES
ASSOCIATION CeVES
REGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE 1
Ce document a pour objet de définir les règles d’organisation spécifiques au bon fonctionnement intérieur de l’Association.
ARTICLE 2
Tout adhérent ayant exprimé le désir de s’inscrire à l’Association aura pour obligation de se conformer aux règles définies ci-après.
Son inscription ne sera enregistrée que lorsqu’il aura réglé le montant de son adhésion annuelle. L’adhérent qui n’a pas d’adresse Internet ou qui ne souhaite pas la communiquer à l’Association fournira une enveloppe timbrée à son nom et adresse postale.
ARTICLE 3
Les cours non effectués ne seront pas remboursés sauf cas de force majeure. L'adhérent peut solliciter le conseil d'administration pour une demande d'aménagement, de remboursement total ou partiel. La décision du Conseil d'Administration est notifiée à l'intéressé, est sans appel et peut ne pas être motivée.
ARTICLE 4
L’enseignant est seul juge du contenu des cours. Actuellement, la pratique est celle de l’Ecole YANG.
ARTICLE 5
Durant les cours, l’Association n’est en aucun cas responsable des pertes et vols des effets personnels. A cet effet, il est recommandé à chacun(e) de ne rien oublier après le cours.
ARTICLE 6
Aucune personne étrangère ne pourra pénétrer dans la salle sans y avoir été invitée par le professeur.
ARTICLE 7
Les salles occupées sont louées à la Mairie de Niort. Il peut y avoir des changements qui seront communiqués dès que possible.
ARTICLE 8
L’Assemblée Générale a lieu une fois par an. Il est souhaitable que chaque adhérent y assiste ou se fasse représenter. Toutes les suggestions sont les bienvenues.
ARTICLE 9
L’Association adhère à NIORT ASSOCIATIONS et a son siège social 12 rue Joseph Cugnot 79000 NIORT.
Elle adhère également au Centre Socioculturel de Sainte Pezenne, et à celui de Benet (le Kiosque)
L’adresse postale de CeVES est 7 Avenue Pierre de Ronsard 79000 NIORT.
L’adresse du site Internet : http://taiji-quan-qi-gong-ceves.e-monsite.com/